Désignation déléguée suppléante au SIET
Transfert de propriété de deux oeuvres d'art
Demande subvention ANS
Approbation du schéma directeur inter-communal de desserte forestière
Mise à jour des membres du CST et du F3SCT
Convention de financement fonds d'action innovation pédagogique école du Moutier
Zone d'activités de Matussière cession parcelle BL268
Annexe Convention ORT
Convention ORT
Modification des tarifs municipaux
Annexe admission créances éteintes Budget Principal
Annexe admission créances éteintes Budget Annexe Eau
Suppression APCP 2023 Budget Principal
Admission créances éteintes Budget Principal
Admission en créances éteintes Budget Annexe Eau
Admission créances éteintes budget annexe Assainissement
Annexe admission créances éteintes budget annexe Assainissement
Page de signatures DM N°1 BP
Page de signatures DM N°1 budget annexe SIC
Page de signatures DM N°1 Budget annexe ANRU
DM N°1 Budget Principal
DM N°1 Budget annexe SIC
DM N°1 Budget annexe ANRU
Marché de rénovation école du Moutier
Marché de contrats d'assurances protection juridique
Annexe protocole d'accord transactionnel
Mise à jour du tableau des effectifs
Protocole d'accord transactionnel
