14 novembre 2023
      Conseil municipal

      Classement Monument aux morts MH

      Annexe Règlement intérieur Médiathèque MAP

      Annexe Grille tarifaire médiathèque

      Ouverture dimanches 2024 Commerces

      Annexe Modif N°5 PLU

      Annexe Convention OPHA-RU 2023-2027

      Annexe PPGID 2024-2029

      Annexe Réglement budgétaire et financier

      Annexe Cadencement des amortissements

      Demande sub Département - Eglise St Genès

      Décision Modificative N°5 -Budget PRINCIPAL

      Décision Modificative N°4 - Budget EAU

      Décision Modificative N°3 - Budget ASSAINISSEMENT

      Décision Modificative N°3 - Budget PERILS

      Admission en non valeur - Budget PRINCIPAL

      Admission en non valeur - Budget SIC

      Attribution accord cadre petits travaux

      Avenant 2 MOE Défi-Mode

      Annexe Convention groupement de commandes

      Annexe Convention groupement de commandes informatiques

      MAJ TE - Avancements de grades

      Annexe Convention mise à disposition service développement forêts communales

      Contribution Capital Européenne 2024.2028

      Règlement intérieur Médiathèque MAP

      Grille tarifaire médiathèque

      Ouverture dimanches 2024 Concessions automobiles

      Non soumission évaluation environnementale Modif PLU n°5

      Convention OPHA-RU 2023-2027

      PPGID 2024-2029

      Adoption du réglement budgétaire et financier

      Cadencement des amortissements

      Annexe page de signatures DM N°5 VILLE

      Annexe page de signatures DM N°4 EAU

      Annexe page de signatures DM N°2 ASSAINISSEMENT

      Annexe page de signatures DM N°3 PERILS

      Annexe Admission en non valeur - Budget PRINCIPAL

      Annexe Admission en non valeur - Budget SIC

      Lancement concours MOE George Sand

      Attribution lot 4 CAC

      Avenant Médiathèque Travaux

      Groupement de commandes vérifications réglementaires

      Convention groupement de commandes informatiques

      MAJ TE - Recrutements

      Adhésion mise à disposition service développement forêts communales

      Consultez la vidéo du Conseil Municipal