Mise à jour des statuts SPL GAIA
Structuration du réseau des lieux de lecture publique
Structuration projet du réseau des lieux de lecture publique - Annexe
Modification catalogue des tarifs
Avenant Convention Partenariat Jeunes Pousses 2023 24 - Annexe
Convention Abris bus et poteaux
Cession partielle de la parcelle BE 167 pour projet médical
Convention de gestion administrative avec le CCAS
Réaménagement de l'emprunt Parc de la Roche
Réaménagement emprunt Budget Parc de la Roche - Annexe
DM N°7 Budget Principal
Page de signatures Budget Annexe Eau
DM N°5 Budget Annexe Périls
Autorisation engagement quart des dépenses Budget Principal
Provisions pour risques et charges Budget Annexe Eau
Provisions pour risques et charges Budget Annexe Périls
Groupement de commande fourrière
Protocole d'accord transactionnel mur cimetière Saint Jean
Remboursement conservatoire danse
Mise à jour statuts SPL GAIA - Annexe
Demande permis de construire FORGES MONDIERE
Avenant convention Jeunes Pousses 2023.2024
Convention implantation abribus et poteaux - Annexe
Demande de subvention DETR pour terrain synthétique
Ravelement de façades
Cession ancien hôpital
Demande de subvention FEADER dessertes forestières
Convention de gestion avec le CCAS - Annexe
Reprise provisions pour risques et charges Budget Principal
Page de signatures DM N°7 Budget Principal
DM N°5 Budget Annexe Eau
Page de signatures DM N°5 Budget Annexe Périls
Autorisation engagement quart des dépenses Budget Annexe Eau
Autorisation engagement quart des dépenses Budget Annexe Assainissement
Provisions pour risques et charges Budget Annexe Assainissement
Groupement de commande pour la fourrière - Annexe
Modification tableau des emplois