Conseil Municipal du 23 janvier

23 janvier 2024
Conseil municipal

L’ordre du jour sera le suivant :

. Déslgnation du secrétaire de séance;

. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023;

. Délégation du Maire

Mise à jour des statuts SPL GAIA

Structuration du réseau des lieux de lecture publique

Structuration projet du réseau des lieux de lecture publique - Annexe

Modification catalogue des tarifs

Avenant Convention Partenariat Jeunes Pousses 2023 24 - Annexe

Convention Abris bus et poteaux

Cession partielle de la parcelle BE 167 pour projet médical

Convention de gestion administrative avec le CCAS

Réaménagement de l'emprunt Parc de la Roche

Réaménagement emprunt Budget Parc de la Roche - Annexe

DM N°7 Budget Principal

Page de signatures Budget Annexe Eau

DM N°5 Budget Annexe Périls

Autorisation engagement quart des dépenses Budget Principal

Provisions pour risques et charges Budget Annexe Eau

Provisions pour risques et charges Budget Annexe Périls

Groupement de commande fourrière

Protocole d'accord transactionnel mur cimetière Saint Jean

Remboursement conservatoire danse

Mise à jour statuts SPL GAIA - Annexe

Demande permis de construire FORGES MONDIERE

Avenant convention Jeunes Pousses 2023.2024

Convention implantation abribus et poteaux - Annexe

Demande de subvention DETR pour terrain synthétique

Ravelement de façades

Cession ancien hôpital

Demande de subvention FEADER dessertes forestières

Convention de gestion avec le CCAS - Annexe

Reprise provisions pour risques et charges Budget Principal

Page de signatures DM N°7 Budget Principal

DM N°5 Budget Annexe Eau

Page de signatures DM N°5 Budget Annexe Périls

Autorisation engagement quart des dépenses Budget Annexe Eau

Autorisation engagement quart des dépenses Budget Annexe Assainissement

Provisions pour risques et charges Budget Annexe Assainissement

Groupement de commande pour la fourrière - Annexe

Modification tableau des emplois