23 janvier 2024
      Conseil municipal

      L’ordre du jour sera le suivant :

      . Déslgnation du secrétaire de séance;

      . Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023;

      . Délégation du Maire

      Mise à jour des statuts SPL GAIA

      Structuration du réseau des lieux de lecture publique

      Structuration projet du réseau des lieux de lecture publique - Annexe

      Modification catalogue des tarifs

      Avenant Convention Partenariat Jeunes Pousses 2023 24 - Annexe

      Convention Abris bus et poteaux

      Cession partielle de la parcelle BE 167 pour projet médical

      Convention de gestion administrative avec le CCAS

      Réaménagement de l'emprunt Parc de la Roche

      Réaménagement emprunt Budget Parc de la Roche - Annexe

      DM N°7 Budget Principal

      Page de signatures Budget Annexe Eau

      DM N°5 Budget Annexe Périls

      Autorisation engagement quart des dépenses Budget Principal

      Provisions pour risques et charges Budget Annexe Eau

      Provisions pour risques et charges Budget Annexe Périls

      Groupement de commande fourrière

      Protocole d'accord transactionnel mur cimetière Saint Jean

      Remboursement conservatoire danse

      Mise à jour statuts SPL GAIA - Annexe

      Demande permis de construire FORGES MONDIERE

      Avenant convention Jeunes Pousses 2023.2024

      Convention implantation abribus et poteaux - Annexe

      Demande de subvention DETR pour terrain synthétique

      Ravelement de façades

      Cession ancien hôpital

      Demande de subvention FEADER dessertes forestières

      Convention de gestion avec le CCAS - Annexe

      Reprise provisions pour risques et charges Budget Principal

      Page de signatures DM N°7 Budget Principal

      DM N°5 Budget Annexe Eau

      Page de signatures DM N°5 Budget Annexe Périls

      Autorisation engagement quart des dépenses Budget Annexe Eau

      Autorisation engagement quart des dépenses Budget Annexe Assainissement

      Provisions pour risques et charges Budget Annexe Assainissement

      Groupement de commande pour la fourrière - Annexe

      Modification tableau des emplois

      Consultez la vidéo du Conseil Municipal