Remboursement de frais aux élus - mandat spécial
Tarifs boutique Pamparina
Réglement intérieur Forains
Convention Conseil départemental - Conservatoire G. GUILLOT Annexe
Accords d'entreprise Régie des Eaux Annexe
Cession partielle de la parcelle BE 167 Annexe
Acquisition partielle des parcelles BD 5, 6, 7, 8 et 9 Annexe
Contributions façades
Demandes de subvention Forges Mondière
Codification règles attribution cadeaux
Pages de signatures - DM 1 Budget PRINCIPAL
Pages de signatures - DM 1 Budget ASSAINISSEMENT
Pages de signatures - DM 1 Budget SIC
Pages de signatures - DM 1 Budget OPAH
Pages de signatures - DM 1 Budget PERILS
Créances éteintes Budget Principal Annexe
Créances éteintes Budget annexe EAU Annexe
Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT Annexe
Modification régie d'avance services administratifs - régie 66
Marché de denrées alimentaires
Mise à jour du Tableau des emplois
Création poste emplois saisonniers
Cession parts SPL
Réglement intérieur Forains Annexe
Convention Conseil départemental - Conservatoire G. GUILLOT
Accords d'entreprise Régie des Eaux
Cession partielle de la parcelle BE 167
Acquisition partielle des parcelles BD 5, 6, 7, 8 et 9
Tarifs TLPE 2025
Modification APCP Travaux du CAC
Décision Modificative N°1 -Budget PRINCIPAL
Décision Modificative N°1 - Budget ASSAINISSEMENT
Décision Modificative N°1 - Budget SIC
Décision Modificative N°1 -Budget OPAH
Décision Modificative N°1 - Budget PERILS
Modifications durées d'amortissements Budget annexe OPAH
Créances éteintes Budget Principal
Créances éteintes Budget annexe EAU
Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT
Marché de fourniture informatique - lot1 modification
Marché de travaux - Réhabilitation CAC - Avt n°2 Lot 2
RIFSEEP Modification
Voeu groupe Gauche Solidaire et Ecologiste
