Délibérations

260710_1 Approbation PV du CM du 26.5.26.
260526_2 CCID Désignation des membres
260710_3 Désignation représentants AG Thiers Entreprise
260710_4 Désignation des représentants Comité Local pour l'Emploi (CLE)
260710_5 Mise à jour catalogue tarifs Conservatoire
260710_6 Plan Communal de Sauvegarde
260710_6.1 Annexe PCS
260710_7 Modification des horaires de l'éclairage public
260710_8 Mise à jour tarifs cantine et garderie
260710_9 Cession parcelles AX106 et AX 108 à TDM
260710_9.1 Annexe cession parcelles AX 106 et AX 108
260710_10 Désaffection et déclassement partie domaine public au Chambon
260710_10.1 Annexe désaffection et déclassement Chambon
260710_11 Cession d'une partie du domaine public au Chambon
260710_11.1 Annexe cession Chambon
260710_12 Convention de servitudes ENEDIS parcelle ZB22
260710_12.1 Annexe convention servitudes ENEDIS
260710_13 Tarifs Taxe Locale Publicité Exterieure
260710_14 Sollicitation fonds de concours Permadoc
260710_15 Sollicitation DRAC pour St Genès
260710_16 Sollicitation DRAC pour St Jean
260710_17 DM N°2 BP
260710_17.1 Page Signatures DM N°2 BP
260710_18 DM N°1 budget SIC
260710_18.1 Page de signatures DM N°1 Budget SIC
260710_19 DM N°1 Budget ANRU II
260710_19.1 Page de signatures DM1 budget ANRU II
260710_20 Admission créances éteintes BP
260710_21 Adhésion centrale d'achat CANUT
260710_22 Marché maîtrise d'oeuvre aménagements d'ensemble avenant 2
260710_23 Mise à jour tableau des emplois
260710_24 Décisions du Maire