Délibérations

250909_1 Convention d'adhésion service commun Bois et forêt
250909_1. Convention d'adhésion service commun Bois et forêt - Annexe
250909_2 Contrat territorial d'accueil et d’intégration - Avenant 2
250909_2. Contrat territorial d'accueil et d'intégration - Avenant 2 Annexe
250909_3 Mise en place des tarifs pour la facturation du service archives
250909_4 Actualisation liste des redevables de la TFC
250909_4. Actualisation liste des redevables de la TFC - Annexe
250909_5 Mise à jour des tarifs municipaux du Musée de la Coutellerie - CAC-boutique
250909_6 Mise à jour tarifs municipaux Musée Coutellerie - Réaffectation catalogues
250909_7 Mise à jour des tarifs municipaux du Musée 2026
250909_8 Convention de partenariat Jeunes Pousses 25 26
250909_8. Convention de partenariat Jeunes Pousses 25 26 - Annexe
250909_9 Tarif caution Badges Rue Conchette
250909_10 Contribution façade
250909_11 Décision Modificative N°3 - BUDGET PRINCIPAL
250909_12 Demande de subvention Fonds Vert Axe 2 - Végétalisation espace public St Genès
250909_13 Demande subvention FIC 23-26 - Aménagement St Genès
250909_14 Mise à jour de l'AP/CP - CAC sur le Budget PRINCIPAL
250909_15 Mise à jour de l'AP/CP - Forges Mondière sur le Budget PRINCIPAL
250909_16 Mise à jour de l'APCP - Terrain Synthétique sur le Budget PRINCIPAL
250909_17 Avenant Défi Mode
250909_18 Avenant marché Forges Mondière
250909_19 Mise à jour Tableau des emplois