12 décembre 2023
      Conseil municipal

      L’ordre du jour sera le suivant :

      • Désignation du secrétaire de séance, 
      • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023,
      • Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre,
      • Délégation du Maire.

      Annexe Réglement intérieur Conseil Municipal

      Annexe Contrat CTAI

      Contrat CTAI

      Avenant convention Bambin Bouquine

      Convention fourrière automobile

      Demande de subvention FAFA

      Subventions CAC

      Page de signatures DM N°6 -Budget PRINCIPAL

      Décision Modificative N°4 - Budget ASSAINISSEMENT

      Page de signatures DM N°4 - Budget PERILS

      Quart dépenses investissements 2024 Budget PRINCIPAL

      Quart dépenses d'investissement 2024 Budget annexe EAU

      Quart dépenses investissements 2024 Budget SIC

      Quart dépenses investissements 2024 Budget annexe PERILS

      Provisions risques et charges - Budget annexe SIC

      Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Annexe Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT

      SPL GAIA nouvel accord cadre

      Approbation revision libre de l'AC

      Remboursement exceptionnel Mme COSTE

      Marché location véhicule Régie des Eaux - Avenant 1

      CDG convention santé

      Remboursement frais permis

      Mandatement CDG - mise en concurrence

      Réaménagement temps de travail des agents

      Réglement intérieur Conseil Municipal

      Convention ADIT

      Annexe Convention fourrière automobile

      Demandes de subventions actions culturelles

      Annexe RPQS 2022

      RPQS 2022

      Versement Subventions exceptionnelles

      Décision Modificative N°6 -Budget PRINCIPAL

      Page de signatures DM N°4 - Budget ASSAINISSEMENT

      Décision Modificative N°4 - Budget PERILS

      Quart dépenses investissements 2024 Budget ASSAINISSEMENT

      Quart dépenses investissements 2024 Budget annexe ANRU

      Provisions risques et charges - Budget PRINCIPAL

      Provisions risques et charges - Budget annexe PERILS

      Annexe Créances éteintes Budget annexe EAU

      Créances éteintes Budget annexe EAU

      SPL GAIA résiliation accord cadre

      Annexe Approbation revision libre de l'AC

      Subvention suite à travaux 34 rue des papeteries

      CCAS - versement acompte par anticipation

      Marché contrat assurance

      Ajustement RIFSEEP

      Mandat CDG négociation

      Tableau Emplois - Avancements de grades

      Protection fonctionnelle au 1er Co-adjoint au Maire

      Consultez la vidéo du Conseil Municipal