12 décembre 2023
Conseil municipal

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance, 
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023,
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre,
  • Délégation du Maire.
Procès verbal

Annexe Réglement intérieur Conseil Municipal

Annexe Contrat CTAI

Contrat CTAI

Avenant convention Bambin Bouquine

Convention fourrière automobile

Demande de subvention FAFA

Subventions CAC

Page de signatures DM N°6 -Budget PRINCIPAL

Décision Modificative N°4 - Budget ASSAINISSEMENT

Page de signatures DM N°4 - Budget PERILS

Quart dépenses investissements 2024 Budget PRINCIPAL

Quart dépenses d'investissement 2024 Budget annexe EAU

Quart dépenses investissements 2024 Budget SIC

Quart dépenses investissements 2024 Budget annexe PERILS

Provisions risques et charges - Budget annexe SIC

Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT

Annexe Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT

SPL GAIA nouvel accord cadre

Approbation revision libre de l'AC

Remboursement exceptionnel Mme COSTE

Marché location véhicule Régie des Eaux - Avenant 1

CDG convention santé

Remboursement frais permis

Mandatement CDG - mise en concurrence

Réaménagement temps de travail des agents

Réglement intérieur Conseil Municipal

Convention ADIT

Annexe Convention fourrière automobile

Demandes de subventions actions culturelles

Annexe RPQS 2022

RPQS 2022

Versement Subventions exceptionnelles

Décision Modificative N°6 -Budget PRINCIPAL

Page de signatures DM N°4 - Budget ASSAINISSEMENT

Décision Modificative N°4 - Budget PERILS

Quart dépenses investissements 2024 Budget ASSAINISSEMENT

Quart dépenses investissements 2024 Budget annexe ANRU

Provisions risques et charges - Budget PRINCIPAL

Provisions risques et charges - Budget annexe PERILS

Annexe Créances éteintes Budget annexe EAU

Créances éteintes Budget annexe EAU

SPL GAIA résiliation accord cadre

Annexe Approbation revision libre de l'AC

Subvention suite à travaux 34 rue des papeteries

CCAS - versement acompte par anticipation

Marché contrat assurance

Ajustement RIFSEEP

Mandat CDG négociation

Tableau Emplois - Avancements de grades

Protection fonctionnelle au 1er Co-adjoint au Maire

Consultez la vidéo du Conseil Municipal