22 février 2023
Conseil municipal

Note de synthèse

Désignation représentant CST F3SCT

Annexe convention CISCA

Annexe 2 scultures

Don artiste Vladimir SKODA

Adhésion convention CISCA

Annexe 1 gravures

Annexe 3 Fonds documentaire

Demande DSIL Conservatoire

Bail commercial Le FONTENOY

Annexe 1

Reversement subvention Agence de l'Eau Loire et Bretagne

Subventions façades

Demande DETR Le Fontenoy Budget SIC

Annexe 2

Subvention DSIL Ecole E ZOLA

Demande FEDER Aménagements d'ensemble

Admission Créances éteintes Budget Principal

Admission créances éteintes Budget annexe EAU

Admission créances éteintes Budget Annexe ASSAINISSEMENT

ROB 2023

Annexe créances éteintes BP

Annexe créances éteintes Budget annexe EAU

Annexe créances éteintes budget Assainissement

Annexe modification tarifs municipaux Musée

Annexe tarifs municipaux Parking

Protocole transactionnel Travaux place Antonin CHASTEL

Annexe APV Améngements d'ensemble

Résiliation accord cadre SPL GAIA

Annexe Accord CADRE SPL GAIA

Modification tarifs municipaux

Création CMAPA

Aménagement d'ensemble

Accord carde SPL GAIA

Consultez la vidéo du Conseil Municipal

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