Demande sub Conseil régional AURA-CAC
Rapport Exploitation PPP année 15
Rapport financier PPP année 15
Ravalement façades demandes contribution
TLPE Tarifs 2024
Révision classement sonore des infrastructures
Annexe Adoption modification simplifiée n°2 du PLU
Annexe Adoption modification simplifiée n°3 du PLU
Cession parcelles BL 67,68 et 72 à la SPL Gaïa
Annexe Rapport Exploitation PPP année 15
Annexe Rapport financier PPP année 15
Demande de subventions ANS - Conseil régional
Défi-Mode demande subvention FRLA
Taxe d'aménagement modification
Adoption modification simplifiée n°2 du PLU
Adoption modification simplifiée n°3 du PLU
Annexe Cession parcelles BL 67,68 et 72 à la SPL Gaïa
Tarifs municipaux - Musée
Tarifs municipaux Animations musée
Tarifs municipaux régie voirie
Mise a jour statuts SPL GAIA
Page de signatures DM n°1 Budget annexe EAU
Page de signatures DM n°1 Budget annexe ASSAINISSEMENT
Groupement de commande Travaux voirie
Marché travaux extension médiathèque
Annexe Convention Centre de gestion CDG 63
Mise a jour tableau des effectifs
Convention prestation Détours
Tarifs municipaux année scolaire 23-24
Annexe Mise a jour statuts SPL GAIA
DM n°1 Budget annexe EAU
DM n°1 Budget annexe ASSAINISSEMENT
Annexe Groupement de commande Travaux voirie
Marché contrat assurances avenant n°2 Lot 1
Attribution marché éclairage public
Convention Centre de gestion CDG 63
Annexe Convention prestation Détours
Indemnité spéciale fonction filière police
