Délibérations

251216_1 Motion de soutien aux missions locales
251216_1. Annexe - Motion de soutien aux missions locales
251216_2 Convention de bénévolat
251216_2. Annexe - Convention de bénévolat
251216_3 Désherbage de la médiathèque
251216_3. Annexe - Désherbage de la médiathèque
251216_4 Convention Faire grandir et voyager l'artothèque
251216_5 Création tarifs boutique musée
251216_6 Avenant Convention PESCHADOIRE
251216_6. Annexe - Avenant Convention PESCHADOIRE
251216_7 Avenant Convention Escoutoux
251216_7. Annexe - Avenant Convention Escoutoux
251216_8 Renouvellement de la convention OGEC
251216_8. Annexe - Renouvellement de la convention OGEC
251216_9 Participation OGEC
251216_9. Annexe - Participation OGEC
251216_10 Coins natures 2025 2026
251216_10. Annexe - Coins natures 2025 2026
251216_11 Subventon exceptionnelle - 13 kms thiernois
251216_12 Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional (PNR)
251216_12. Annexe - Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional (PNR)
251216_13 Acquisition parcelles AX389 et AX378
251216_13. Annexe - Acquisition parcelles AX389 et AX378
251216_14 Convention ADS et affichage exterieur
251216_14. Annexe - Convention ADS et affichage-exterieur
251216_15 Modification N°6 PLU - Avis MRAE et concertation
251216_16 Mise à jour APCP - Réhabilitation école G.SAND Budget PRINCIPAL
251216_16. Annexe - Mise à jour APCP - Réhabilitation école G.SAND Budget PRINCIPAL
251216_17 Mise à jour APCP - Travaux aménagement accès AAGV
251216_17. Annexe - Mise à jour APCP - Travaux aménagement accès AAGV
251216_18 Mise à jour APCP - CAC Budget PRINCIPAL
251216_18. Annexe - Mise à jour APCP - CAC Budget PRINCIPAL
251216_19 Mise à jour APCP - Conservatoire Budget PRINCIPAL
251216_19. Annexe - Mise à jour APCP - Conservatoire Budget PRINCIPAL
251216_20 Mise à jour APCP - Forges Mondière
251216_20. Annexe - Mise à jour APCP - Forges Mondière
251216_21 Décision Modificative N°5 -Budget PRINCIPAL
251216_21. Annexe - Pages de signatures DM N°5 -Budget PRINCIPAL
251216_22 Décision Modificative N°3-Budget annexe EAU
251216_22. Annexe - Pages de signatures DM N°3-Budget annexe EAU
251216_23 Décision Modificative N°3-Budget annexe ASSAINISSEMENT
251216_23. Annexe - Pages de signatures DM N°3-Budget annexe ASSAINISSEMENT
251216_24 Décision Modificative N°5 - Budget Annexe PERILS
251216_24. Annexe - Pages de signatures DM N°5 - Budget Annexe PERILS
251216_25 Décision Modificative N°1 - Budget Annexe BOIS ET FORETS
251216_25. Annexe - Pages de signatures DM N°1 - Budget Annexe BOIS ET FORETS
251216_26 Clôture du budget annexe EAU
251216_27 Clôture du budget annexe ASSAINISSEMENT
251216_28 Versement par anticipation acompte subvention CCAS
251216_29 Ouverture anticipée des dépenses 2026 Budget PRINCIPAL
251216_30 Ouverture anticipée des dépenses 2026 Budget SIC
251216_31 Ouverture anticipée des dépenses 2026 Budget annexe ANRU
251216_32 Ouverture anticipée des dépenses 2026 Budget annexe PÉRILS
251216_33 Rapport CRC - Régie des eaux
251216_34 Groupement de commande impression supports de communication
251216_34. Annexe - Groupement de commande impression supports de communication
251216_35 Attribution marché de travaux de requalification du centre ville
251216_36 Mise à jour du tableau des emplois
251216_37 Attribution cartes cadeaux retraite
251216_38 Transfert de compétences régie de l'eau