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12 décembre 2023
Heures
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Lieux
Mairie de Thiers
Thématique(s) :
Délibérations du conseil municipal
231212_1 Annexe Réglement intérieur Conseil Municipal
231212_1 Réglement intérieur Conseil Municipal
231212_2 Convention ADIT
231212_3 Annexe Contrat CTAI
231212_3 Contrat CTAI
231212_4 Annexe Convention fourrière automobile
231212_4 Convention fourrière automobile
231212_5 Demandes de subventions actions culturelles
231212_6 Avenant convention Bambin Bouquine
231212_7 Annexe RPQS 2022
231212_7 RPQS 2022
231212_8 Demande de subvention FAFA
231212_9 Subventions CAC
231212_10 Versement Subventions exceptionnelles
231212_12 Décision Modificative N°6 -Budget PRINCIPAL
231212_12 Page de signatures DM N°6 -Budget PRINCIPAL
231212_13 Décision Modificative N°4 – Budget ASSAINISSEMENT
231212_13 Page de signatures DM N°4 – Budget ASSAINISSEMENT
231212_14 Décision Modificative N°4 – Budget PERILS
231212_14 Page de signatures DM N°4 – Budget PERILS
231212_15 Quart dépenses investissements 2024 Budget PRINCIPAL
231212_16 Quart dépenses d’investissement 2024 Budget annexe EAU
231212_17 Quart dépenses investissements 2024 Budget ASSAINISSEMENT
231212_18 Quart dépenses investissements 2024 Budget annexe ANRU
231212_19 Quart dépenses investissements 2024 Budget SIC
231212_20 Quart dépenses investissements 2024 Budget annexe PERILS
231212_21 Provisions risques et charges – Budget PRINCIPAL
231212_22 Provisions risques et charges – Budget annexe SIC
231212_23 Provisions risques et charges – Budget annexe PERILS
231212_24 Annexe Créances éteintes Budget annexe EAU
231212_24 Créances éteintes Budget annexe EAU
231212_25 Annexe Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT
231212_25 Créances éteintes Budget annexe ASSAINISSEMENT
231212_26 SPL GAIA résiliation accord cadre
231212_27 Annexe SPL GAIA nouvel accord cadre
231212_27 SPL GAIA nouvel accord cadre
231212_28 Annexe Approbation revision libre de l’AC
231212_28 Approbation revision libre de l’AC
231212_29 Remboursement exceptionnel Mme COSTE
231212_30 CCAS – versement acompte par anticipation
231212_31 Subvention suite à travaux 34 rue des papeteries
231212_32 Marché contrat assurance
231212_33 Marché location véhicule Régie des Eaux – Avenant 1
231212_34 CDG convention santé
231212_35 Ajustement RIFSEEP
231212_36 Remboursement frais permis
231212_37 Mandat CDG négociation
231212_38 Mandatement CDG – mise en concurrence
231212_39 Tableau Emplois – Avancements de grades
231212_40 Réaménagement temps de travail des agents
231212_42 Protection fonctionnelle au 1er Co-adjoint au Maire
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Aout
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Octobre
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14 / 03 / 2023
Heure
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25 / 04 / 2023
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Conseil du
27 / 06 / 2023
Heure
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Lieu
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Conseil du
16 / 05 / 2023
Heure
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Lieu
Mairie de Thiers
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10 / 07 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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Conseil du
20 / 09 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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Conseil du
24 / 10 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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Conseil du
14 / 11 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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Conseil du
12 / 12 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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