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22 février 2023
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Thématique(s) :
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Procès-Verbal
Délibérations du conseil municipal
230222_1 Désignation représentant CST F3SCT
230222_2 Adhésion convention CISCA
230222_2 Annexe convention CISCA
230222_3 Annexe 1 gravures
230222_3 Annexe 2 scultures
230222_3 Annexe 3 Fonds documentaire
230222_3 Don artiste Vladimir SKODA
230222_4 Demande DSIL Conservatoire
230222_5 Bail commercial Le FONTENOY
230222_6 Demande DETR Le Fontenoy Budget SIC
230222_7 Annexe 1
230222_7 Annexe 2
230222_7 Reversement subvention Agence de l’Eau Loire et Bretagne
230222_8 Subvention DSIL Ecole E ZOLA
230222_9 Subventions façades
230222_10 Demande FEDER Aménagements d’ensemble
230222_11 Admission Créances éteintes Budget Principal
230222_11 Annexe créances éteintes BP
230222_12 Admission créances éteintes Budget annexe EAU
230222_12 Annexe créances éteintes Budget annexe EAU
230222_13 Admission créances éteintes Budget Annexe ASSAINISSEMENT
230222_13 Annexe créances éteintes budget Assainissement
230222_14 ROB 2023
230222_15 Annexe modification tarifs municipaux Musée
230222_15 Annexe tarifs municipaux Parking
230222_15 Modification tarifs municipaux
230222_16 Protocole transactionnel Travaux place Antonin CHASTEL
230222_17 Création CMAPA
230222_18 Annexe APV Améngements d’ensemble
230222_18 APV Aménagement d’ensemble
230222_19 Résiliation accord cadre SPL GAIA
230222_20 Accord carde SPL GAIA
230222_20 Annexe Accord CADRE SPL GAIA
230222_1 Désignation représentant CST F3SCT
230222_2 Adhésion convention CISCA
230222_2 Annexe convention CISCA
230222_3 Annexe 1 gravures
230222_3 Annexe 2 scultures
230222_3 Annexe 3 Fonds documentaire
230222_3 Don artiste Vladimir SKODA
230222_4 Demande DSIL Conservatoire
230222_5 Bail commercial Le FONTENOY
230222_6 Demande DETR Le Fontenoy Budget SIC
230222_7 Annexe 1
230222_7 Annexe 2
230222_7 Reversement subvention Agence de l’Eau Loire et Bretagne
230222_8 Subvention DSIL Ecole E ZOLA
230222_9 Subventions façades
230222_10 Demande FEDER Aménagements d’ensemble
230222_11 Admission Créances éteintes Budget Principal
230222_11 Annexe créances éteintes BP
230222_12 Admission créances éteintes Budget annexe EAU
230222_12 Annexe créances éteintes Budget annexe EAU
230222_13 Admission créances éteintes Budget Annexe ASSAINISSEMENT
230222_13 Annexe créances éteintes budget Assainissement
230222_14 ROB 2023
230222_15 Annexe modification tarifs municipaux Musée
230222_15 Annexe tarifs municipaux Parking
230222_15 Modification tarifs municipaux
230222_16 Protocole transactionnel Travaux place Antonin CHASTEL
230222_17 Création CMAPA
230222_18 Annexe APV Améngements d’ensemble
230222_18 APV Aménagement d’ensemble
230222_19 Résiliation accord cadre SPL GAIA
230222_20 Accord carde SPL GAIA
230222_20 Annexe Accord CADRE SPL GAIA
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2016
2015
2014
Mois
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Aout
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Conseil du
22 / 02 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
14 / 03 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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Conseil du
25 / 04 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
27 / 06 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
16 / 05 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
10 / 07 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
20 / 09 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
24 / 10 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
14 / 11 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
En savoir plus
Conseil du
12 / 12 / 2023
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Thiers
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